Mentions légales

ÉDITEUR

Raison Sociale :
Bourgogne Viti Service

Forme juridique :
S.A.S.

Adresse du siège:
Rue Ampère, BP 90197, 21205 BEAUNE CEDEX

Adresse courrier électronique :
contact@bvs-viti.fr

Numéro de téléphone :
03 80 22 02 78

SIREN :
333 583 953

SIRET (siège) :
33358395300075

Responsable de la publication :
Denis Montagnon, directeur Bourgogne Viti Service

CONCEPTION

Propulse, agence créative
2 rue Jean-Baptiste Lallemand
21000 Dijon
03 80 73 63 79
www.propulse.fr

RÉALISATION, HÉBERGEMENT

AGENCE ENCOM’UN
73 rue Monge
21000 DIJON
03 80 40 75 60
www.vingt-quatre.fr

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

BVS s’est efforcé d’assurer l’exactitude des informations fournies sur ses sites.
La responsabilité de BVS ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur ses sites. BVS décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur ses sites. BVS ne garantit pas le fait que le serveur accueillant les sites soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, BVS ou un de ses fournisseurs ne pourra être tenu responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur les sites.

COPYRIGHT

Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter les sites n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents des sites est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.

CRÉDITS PHOTOS

DONNÉES PERSONNELLES

Chaque visiteur du site de BVS qui fournit des informations personnelles consent à BVS l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise BVS à en faire l’usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs sous leur responsabilité seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Les visiteurs ont à tout moment la possibilité d’exercer leurs droits d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi » Informatique & Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, s’adresser à :

Bourgogne Viti Service
Rue Ampère, BP 90197, 21205 BEAUNE CEDEX

CONDITIONS D’UTILISATION

Afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités du site Internet www.bourgognevitiservice.com l’utilisation des dernières versions des navigateurs Microsoft Internet ou Firefox (logiciels gratuits) est vivement conseillée.

UTILISATION DES COOKIES

Un Cookie est un fichier texte de petite taille enregistré dans un espace spécifique du disque dur de votre terminal, pendant la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Il permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie. Durant votre temps de consultation de notre site Internet, des informations concernant la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés « Cookies » installés sur votre terminal. Ceci se fera sous réserve des choix que vous avez choisi d’appliquer concernant les Cookies (modifiables à tout moment).